Procéder au paiement du prix de cession.

Aperçu et impression Propriétés.

14. Formulaire Unique relatif aux dossiers d’investissement ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L'INTERIEUR CRI RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER Référence du dossier :01/F/0025/2015 N° d'ordre du dossier :02 Date de dépôt du dossier :19/03/2015 Investisseur Personne Morale

FORMULAIRE UNIQUE RELATIF AUX PROJETS D’INVESTISSEMENT Raison sociale de l'investisseur Intitulé du projet XXXX RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER Cet imprimé constitue une demande de : -Attestation de Vocation Non Agricole (AVNA) Formulaire Unique relatif aux dossiers d’investissement ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L'INTERIEUR CRI RABAT-SALE-ZEMMOUR-ZAER Référence du … Obtenir le cahier des charges et le bulletin de versement auprès de la Délégation Provinciale des Domaines de l'Etat . Procéder au virement pour le paiement de l'annonce dans un journal.

8. 12. Actualités; Dossiers; Etudes; Rapports d'activités; Contact; Agenda; FAQ; Liens Utiles.
Service de Saisie en ligne du Formulaire Unique ; Service de Suivi du Dossier de Création; العربية; Menu. Service de Saisie en ligne du Formulaire Unique. Déposer le dossier au CRI.

Obtention du quitus (4) 13. Déposer l'annonce légale.

Entrée unique Entrées ... Je déclare avoir lu et compris toutes les questions posées dans ce formulaire et qu’à ma connaisance, toutes les indications que j’ai fournies sont correctes et complètes.

Signer le contrat de cession chez le notaire.

Sur votre plateforme cri-invest.ma, informer-vous et effectuez en ligne les démarches administratives liées à votre projet d’investissement. Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte... N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes ! CATÉGORIES. 11.
Demander le quitus .

Formulaire unique declaration de creation d’entreprise (Maroc) DOC: 127.1 KB | PDF: 268.5 KB (8 pages) ( 4.6 , 33 votes ) Les travaux de la première assemblée générale de la Chambre d’agriculture de Rabat-Salé-Kénitra se sont illustrés par la présentation de la nouvelle stratégie agricole «Génération Green» 2020-2030, ainsi que des mesures et des 9.

formulaire unique personne physique maroc déclaration d immatriculation au registre du commerce modèle 1 doc demande d'immatriculation au rc maroc formulaire unique cri rabat telecharger formulaire unique personne morale Publier une annonce au bulletin officiel. Document recherché Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek. Publication de l'annonce (3) 9.

WECASABLANCA INVEST La promotion de l'investissement dans la métropole de Casablanca a désormais une nouvelle marque, il s'agit de WECASABLANCA INVEST, portée par le Centre Régional d'Investissement de Casablanca-Settat depuis 2016. Mention Agence Web Marketing, basée à Rabat, Enigma Web Design est spécialisée dans l’élaboration de plan web marketing et de solutions pour la stratégie web de votre entreprise. Déposer votre dossiers d'investissement en ligne M'informer Soumettre la quittance à la Délégation Provinciale des Domaines de l'Etat. 10. Déposer le dossier au CRI.

10. En effet, le chantier de la marque est lancé avec le PDGC, la métropole s'est doté … Formulaire de demande de Certificat Négatif en cas Changement du type : d’une enseigne inscrite au registre de commerce à dénomination : CN6 Formulaire suite relatif aux demandes de certificats négatifs : CNS Formulaire deC1 Organigramme; Partenaires; Chiffres clés; Secteurs Porteurs; Grands projets structurants; Stratégies sectorielles; META. Formulaire «Demande d’abonnement» renseigné, cacheté et signé par le représentant légal de l’entreprise, Modèle du formulaire n 7 du Registre du Commerce, Copie du contrat de bail ou d’achat légalisé Références du dernier Obtenir les documents attestant la création. 11.

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